Contrat de maintenance

Il est important de maintenir et de contrôler régulièrement la VMC pour améliorer sa durée de fonctionnement.

VEM s'engage à prendre en charge la maintenance de vos systèmes de ventilation et des installations électriques.

Article 1 : désignation des parties

Article 2 : objet du contrat et engagement de l'entreprise

Article 2.1 Méthodologie et prescriptions

Article 2.1.1 Méthodologie et entretien

• CONTRÔLE ET ÉTAT
• ENTRETIEN
• RAMONAGES DES CONDUITS DE VENTILATION
• ENTRETIEN GÉNÉRAL PARTIE COMMUNE

Article 2.1.2 Entretien général partie commune

• Le présent contrat est également conclu pour dépannage sans frais à la demande du client sur appel justifié
• Toute pièce défectueuse à la charge du client.
• L'entretien obligatoire de la ventilation sera réalisé par un agent d'entretien spécialisé.

Article 3 : conditions d'entretien

Article 4 : Toute prestation des parties privatives

• Le devis est gratuit, les prestations et fournitures des pièces feront l'objet d'un devis soumis à l'accord du client et validé sous forme de Bon de commande.

Article 5 : durée du contrat

Le contrat est conclu pour une durée indéterminée, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception de l'une ou l'autre des parties au moins deux mois avant son échéance.

En cas de décision de non-reconduction du contrat, ce dernier se prononcera par écrit au moins 2 mois avant la fin de la période en cours d'exécution. L'entreprise VEM ne saurait prétendre au paiement d'indemnités.

Article 6 : paiement : Le taux de TVA de 10 % prévu à l'article 279-0 bis du Code Général des Impôts (CGI) s'applique aux travaux d'amélioration, de transformation et d'entretien

Article 7 : l'adresse du site pour le contrat

Article 8 : Les signatures